Commission Permanente du 24 juin 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AD_2011_05_13_5507Convention relative à l'activité au sein de la direction des Archives départementales de l'assistant d'archives intercommunal du Centre de gestion - Délibération
AD_2011_05_13_5507Convention relative à l'activité au sein de la direction des Archives départementales de l'assistant d'archives intercommunal du Centre de gestion - Délibération
AF_2011_05_05_5425Aide à l'installation des agriculteurs - Deuxième ventilation 2011 - Délibération
AF_2011_05_05_5425Aide à l'installation des agriculteurs - Deuxième ventilation 2011 - Délibération
AF_2011_05_05_5426Excellence agricole - Délibération
AF_2011_05_05_5426Excellence agricole - Délibération
AF_2011_05_05_5427Hydraulique agricole collective - Programmation 2011 - Deuxième ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5427Hydraulique agricole collective - Programmation 2011 - Deuxième ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5428Programmation investissements forestiers 2011 - Deuxième ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5428Programmation investissements forestiers 2011 - Deuxième ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5429Amélioration pastorale en montagne - Programmation 2011 - Deuxième ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5429Amélioration pastorale en montagne - Programmation 2011 - Deuxième ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5430Développement des filières et des produits - Programmation 2011 - Première ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5430Développement des filières et des produits - Programmation 2011 - Première ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5431Transformation des produits à la ferme - Programmation 2011 - Deuxième ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5431Transformation des produits à la ferme - Programmation 2011 - Deuxième ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5432Restauration de Terrains en Montagne - Programmation 2011 - Deuxième ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5432Restauration de Terrains en Montagne - Programmation 2011 - Deuxième ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5433Subventions de fonctionnement en faveur des organismes agricoles - Programmation 2011 - Première ventilation - Délibération
AF_2011_05_05_5433Subventions de fonctionnement en faveur des organismes agricoles - Programmation 2011 - Première ventilation - Délibération
AF_2011_05_06_5440Première ventilation des subventions du Conseil général pour l'organisation de foires ou manifestations agricoles et économiques en 2011 - Délibération
AF_2011_05_06_5440Première ventilation des subventions du Conseil général pour l'organisation de foires ou manifestations agricoles et économiques en 2011 - Délibération
AF_2011_05_06_5442Conservatoire de la Forêt Méditerranéenne - Brûlage dirigé - Campagne 2011 - Délibération
AF_2011_05_06_5442Conservatoire de la Forêt Méditerranéenne - Brûlage dirigé - Campagne 2011 - Délibération
ASA_2011_04_28_5388Subvention de fonctionnement au Comité départemental des retraités et personnes âgées des Alpes de Haute-Provence (CODERPA 04) - Délibération
ASA_2011_04_28_5388Subvention de fonctionnement au Comité départemental des retraités et personnes âgées des Alpes de Haute-Provence (CODERPA 04) - Délibération
ASE_2011_02_24_5201Convention relative aux actions sociales en faveur des jeunes du département des Alpes de Haute-Provence , dites de 'prévention spcialisée' - Délibération
ASE_2011_02_24_5201Convention relative aux actions sociales en faveur des jeunes du département des Alpes de Haute-Provence , dites de 'prévention spcialisée' - Délibération
ASE_2011_05_04_5419Subventions de fonctionnement à divers organismes - exercice 2011 - Délibération
ASE_2011_05_04_5419Subventions de fonctionnement à divers organismes - exercice 2011 - Délibération
CD_2011_05_05_5438Transfert de propriété des collections de l'Association Alpes de Lumière au Conseil général des Alpes de Haute-Provence : avenant à la convention - Délibération
CD_2011_05_05_5438Transfert de propriété des collections de l'Association Alpes de Lumière au Conseil général des Alpes de Haute-Provence : avenant à la convention - Délibération
CG_2011_05_06_5450Subventions de fonctionnement à divers organismes - Exercice 2011 - Délibération
CG_2011_05_06_5450Subventions de fonctionnement à divers organismes - Exercice 2011 - Délibération
CST_2011_06_15_5524Agenda 21 : entretien des dépendances vertes des bords des routes départementales : passage à zéro pesticides et fauchage raisonné. Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditérannée et Corse. - Délibération
CST_2011_06_15_5524Agenda 21 : entretien des dépendances vertes des bords des routes départementales : passage à zéro pesticides et fauchage raisonné. Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditérannée et Corse. - Délibération
DC_2011_05_05_5422Subventions de fonctionnement en faveur des structures oeuvrant dans le domaine de la culture : troisième répartition 2011 - Délibération
DC_2011_05_05_5422Subventions de fonctionnement en faveur des structures oeuvrant dans le domaine de la culture : troisième répartition 2011 - Délibération
DC_2011_05_06_5443Programme au titre des équipements culturels privés : troisième répartition 2011 - Délibération
DC_2011_05_06_5443Programme au titre des équipements culturels privés : troisième répartition 2011 - Délibération
DC_2011_05_09_5488Programmation de travaux 2011 au titre des villages et cités de caractère (1ère répartition) et subvention d'investissement à son syndicat mixte - Délibération
DC_2011_05_09_5488Programmation de travaux 2011 au titre des villages et cités de caractère (1ère répartition) et subvention d'investissement à son syndicat mixte - Délibération
DC_2011_05_10_5489Mise à disposition du matériel scénique départemental à titre gracieux - Délibération
DC_2011_05_10_5489Mise à disposition du matériel scénique départemental à titre gracieux - Délibération
DC_2011_05_12_5503Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé : 3ème répartition 2011 - Délibération
DC_2011_05_12_5503Programmation des travaux en faveur de la conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé : 3ème répartition 2011 - Délibération
DC_2011_05_13_5508Projet VIAPAC : accord de principe sur des conventions à conclure dans le cadre de la route de l'art contemporain - Délibération
DC_2011_05_13_5508Projet VIAPAC : accord de principe sur des conventions à conclure dans le cadre de la route de l'art contemporain - Délibération
DD_2011_05_13_5504Programmation en faveur des équipements publics sportifs, culturels et du premier degré - Délibération
DD_2011_05_13_5504Programmation en faveur des équipements publics sportifs, culturels et du premier degré - Délibération
DRITA_2011_03_24_5341RD 18 - Convention relative à l'aménagement en traversée d'agglomération - Commune de Simiane la Rotonde - Délibération
DRITA_2011_03_24_5341RD 18 - Convention relative à l'aménagement en traversée d'agglomération - Commune de Simiane la Rotonde - Délibération
DRITA_2011_05_09_5482Convention relative au salage des voies communales de l'Aiguille, de Seignus Hauts et des Auches - commune d'Allos. - Délibération
DRITA_2011_05_09_5482Convention relative au salage des voies communales de l'Aiguille, de Seignus Hauts et des Auches - commune d'Allos. - Délibération
DRITA_2011_06_22_5527Amendes de police - 2011 - Délibération
DRITA_2011_06_22_5527Amendes de police - 2011 - Délibération
E_2011_04_19_5367Aide à la création et au développement des micro-entreprises (FODAM) - Délibération
E_2011_04_19_5367Aide à la création et au développement des micro-entreprises (FODAM) - Délibération
E_2011_04_19_5368Pacte pour l’emploi 2009-2011 - Délibération
E_2011_04_19_5368Pacte pour l’emploi 2009-2011 - Délibération
E_2011_04_19_5369Infrastructures d'accueil - Délibération
E_2011_04_19_5369Infrastructures d'accueil - Délibération
E_2011_04_19_5370Subvention économie - Délibération
E_2011_04_19_5370Subvention économie - Délibération
E_2011_04_29_5392Aide aux investissements de développement des entreprises agroalimentaires et agricoles des coopératives et des SICA - Délibération
E_2011_04_29_5392Aide aux investissements de développement des entreprises agroalimentaires et agricoles des coopératives et des SICA - Délibération
EC_2011_05_03_5399Collège d'enseignement privé Saint-Charles à Manosque - Participation du Département aux dépenses d'investissement liées à la sécurité. - Délibération
EC_2011_05_03_5399Collège d'enseignement privé Saint-Charles à Manosque - Participation du Département aux dépenses d'investissement liées à la sécurité. - Délibération
EC_2011_05_03_5405Convention avec l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III)- Soutien aux licences professionnelles - Délibération
EC_2011_05_03_5405Convention avec l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III)- Soutien aux licences professionnelles - Délibération
EC_2011_05_05_5424IUT Digne-les-Bains - Convention entre le Conseil général et l'Université de Provence Dotation de fonctionnement 2011 - Délibération
EC_2011_05_05_5424IUT Digne-les-Bains - Convention entre le Conseil général et l'Université de Provence Dotation de fonctionnement 2011 - Délibération
EC_2011_05_06_5441Collège Pierre Girardot - Convention de mise à disposition du gymnase avec le Centre Regain - Délibération
EC_2011_05_06_5441Collège Pierre Girardot - Convention de mise à disposition du gymnase avec le Centre Regain - Délibération
EC_2011_05_09_5471Collège Pierre Gassendi Digne-les-Bains - Convention d'hébergement des internes au lycée Alexandra David Neel - Délibération
EC_2011_05_09_5471Collège Pierre Gassendi Digne-les-Bains - Convention d'hébergement des internes au lycée Alexandra David Neel - Délibération
EC_2011_05_17_5511Affectation Projets Educatifs Locaux (PEL) 2011 - Délibération
EC_2011_05_17_5511Affectation Projets Educatifs Locaux (PEL) 2011 - Délibération
ENV_2011_03_03_5227Soutien aux acteurs oeuvrant dans le domaine de l'environnement - Délibération
ENV_2011_03_03_5227Soutien aux acteurs oeuvrant dans le domaine de l'environnement - Délibération
ENV_2011_04_22_5375Politique des espaces naturels sensibles 2011 - Délibération
ENV_2011_04_22_5375Politique des espaces naturels sensibles 2011 - Délibération
ENV_2011_04_22_5376Convention pluriannuelle 2011-2013 avec le conservatoire d'espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d'Azur - Délibération
ENV_2011_04_22_5376Convention pluriannuelle 2011-2013 avec le conservatoire d'espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d'Azur - Délibération
ENV_2011_04_26_5378Agenda 21 départemental - Mise en œuvre du programme d'actions et soutien des projets lauréats - Délibération
ENV_2011_04_26_5378Agenda 21 départemental - Mise en œuvre du programme d'actions et soutien des projets lauréats - Délibération
ENV_2011_04_28_5383Aménagement de cours d'eau 2011 – 3ème ventilation - Délibération
ENV_2011_04_28_5383Aménagement de cours d'eau 2011 – 3ème ventilation - Délibération
ENV_2011_04_28_5384Signature de l’avenant au Contrat de rivière Verdon - Délibération
ENV_2011_04_28_5384Signature de l’avenant au Contrat de rivière Verdon - Délibération
ENV_2011_04_28_5385Ordures ménagères 2011 (2ème ventilation) - Délibération
ENV_2011_04_28_5385Ordures ménagères 2011 (2ème ventilation) - Délibération
ENV_2011_04_29_5391Contrat de rivière 2011 – Deuxième ventilation - Etudes - Délibération
ENV_2011_04_29_5391Contrat de rivière 2011 – Deuxième ventilation - Etudes - Délibération
ENV_2011_05_04_5410Plan végétal pour l'environnement - Délibération
ENV_2011_05_04_5410Plan végétal pour l'environnement - Délibération
ENV_2011_05_04_5411Agenda 21 départemental - Programme d'actions en faveur de la réduction des produits phytosanitaires auprès des publics non agricoles - Délibération
ENV_2011_05_04_5411Agenda 21 départemental - Programme d'actions en faveur de la réduction des produits phytosanitaires auprès des publics non agricoles - Délibération
ENV_2011_05_05_5420Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Maintenance des sentiers – programmation 2011 - Délibération
ENV_2011_05_05_5420Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Maintenance des sentiers – programmation 2011 - Délibération
ER_2011_04_05_5356Energies renouvelables : aide aux particuliers (chauffages à énergies renouvelables et chauffe-eau solaire) - Programme 2011 - 2ème partie - Délibération
ER_2011_04_05_5356Energies renouvelables : aide aux particuliers (chauffages à énergies renouvelables et chauffe-eau solaire) - Programme 2011 - 2ème partie - Délibération
ER_2011_04_05_5357Electrification rurale 2011 Eclairage public - 2ème partie - Délibération
ER_2011_04_05_5357Electrification rurale 2011 Eclairage public - 2ème partie - Délibération
ER_2011_04_05_5359Alimentation en Eau Potable et Assainissement 2011 - Programmation au titre des crédits départementaux (2ème partie) - Délibération
ER_2011_04_05_5359Alimentation en Eau Potable et Assainissement 2011 - Programmation au titre des crédits départementaux (2ème partie) - Délibération
ER_2011_05_03_5398Energies renouvelables : aide à l'installation de chaudières collectives à plaquette de bois - Programme 2011 - 1ère partie - Délibération
ER_2011_05_03_5398Energies renouvelables : aide à l'installation de chaudières collectives à plaquette de bois - Programme 2011 - 1ère partie - Délibération
FP_2011_05_10_5490Participation versée à la commune de Bayons sur le produit de la micro-centrale hydroélectrique - Délibération
FP_2011_05_10_5490Participation versée à la commune de Bayons sur le produit de la micro-centrale hydroélectrique - Délibération
FP_2011_05_10_5492Convention de services comptable et financier entre le Département des Alpes de Haute-Provence et la Direction départementale des finances publiques - Délibération
FP_2011_05_10_5492Convention de services comptable et financier entre le Département des Alpes de Haute-Provence et la Direction départementale des finances publiques - Délibération
FP_2011_05_10_5495Convention pluriannuelle de services et de moyens entre le Département des Alpes de Haute-Provence et le Service départemental d'incendie et de secours (2009-2011) - Avenant n° 4 - Délibération
FP_2011_05_10_5495Convention pluriannuelle de services et de moyens entre le Département des Alpes de Haute-Provence et le Service départemental d'incendie et de secours (2009-2011) - Avenant n° 4 - Délibération
FP_2011_05_10_5497Demande de garantie d'un emprunt souscrit par la S.A. Habitations de Haute-Provence destiné à financer des travaux de réhabilitation sur la résidence Immeuble de Provence aux Mées - Délibération
FP_2011_05_10_5497Demande de garantie d'un emprunt souscrit par la S.A. Habitations de Haute-Provence destiné à financer des travaux de réhabilitation sur la résidence Immeuble de Provence aux Mées - Délibération
FP_2011_05_11_5499Demande de garanties d'emprunt par la S.A. Habitations de Haute-Provence : réaménagement de dette par la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération
FP_2011_05_11_5499Demande de garanties d'emprunt par la S.A. Habitations de Haute-Provence : réaménagement de dette par la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération
FP_2011_05_12_5501Demande de garantie de 2 emprunts souscrits par la S.A. Habitations de Haute-Provence destinés à financer la deuxième tranche des travaux de réhabilitation thermique sur le groupe immobilier Les Roses A et B à Sainte Tulle - Délibération
FP_2011_05_12_5501Demande de garantie de 2 emprunts souscrits par la S.A. Habitations de Haute-Provence destinés à financer la deuxième tranche des travaux de réhabilitation thermique sur le groupe immobilier Les Roses A et B à Sainte Tulle - Délibération
FP_2011_05_12_5502Avances aux collectivités - Délibération
FP_2011_05_12_5502Avances aux collectivités - Délibération
JS_2011_04_27_5379Aides aux comités départementaux sportifs : fonctionnement et investissement - Délibération
JS_2011_04_27_5379Aides aux comités départementaux sportifs : fonctionnement et investissement - Délibération
JS_2011_05_03_5408Aide à la formation pour l'obtention des diplômes nationaux sportifs - 2ème répartition - Délibération
JS_2011_05_03_5408Aide à la formation pour l'obtention des diplômes nationaux sportifs - 2ème répartition - Délibération
JS_2011_05_09_5484Convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs des collèges par des associations - Délibération
JS_2011_05_09_5484Convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs des collèges par des associations - Délibération
JS_2011_05_09_5485Aide aux manifestations sportives - 2ème répartition - Délibération
JS_2011_05_09_5485Aide aux manifestations sportives - 2ème répartition - Délibération
LDV_2011_05_09_5473Convention de fonctionnement entre le Centre Local d'Action Qualité (CLAQ04) et le Conseil général des Alpes de haute Provence - Délibération
LDV_2011_05_09_5473Convention de fonctionnement entre le Centre Local d'Action Qualité (CLAQ04) et le Conseil général des Alpes de haute Provence - Délibération
MD_2011_05_05_5423Subventions de fonctionnement Livre et Lecture - Délibération
MD_2011_05_05_5423Subventions de fonctionnement Livre et Lecture - Délibération
MG_2011_05_09_5458Renouvellement de la convention de nettoyage concernant les locaux de la Paierie Départementale - Délibération
MG_2011_05_09_5458Renouvellement de la convention de nettoyage concernant les locaux de la Paierie Départementale - Délibération
MG_2011_05_09_5459Vente de deux véhicules - Délibération
MG_2011_05_09_5459Vente de deux véhicules - Délibération
MG_2011_05_09_5463Cession d'épave du véhicule Renault Kangoo 4152 MZ 04 - Délibération
MG_2011_05_09_5463Cession d'épave du véhicule Renault Kangoo 4152 MZ 04 - Délibération
MS_2011_03_09_5257Musée de Salagon - Demande de subvention auprès de la Région PACA, pour l'inventaire, la numérisation et la valorisation du fonds photographique ancien du musée de Salagon. - Délibération
MS_2011_03_09_5257Musée de Salagon - Demande de subvention auprès de la Région PACA, pour l'inventaire, la numérisation et la valorisation du fonds photographique ancien du musée de Salagon. - Délibération
MS_2011_05_05_5421Musée de Salagon - Convention de mécénat avec la Fondation l'Occitane - Délibération
MS_2011_05_05_5421Musée de Salagon - Convention de mécénat avec la Fondation l'Occitane - Délibération
PMI_2011_05_05_5435Participation aux relais assistants maternels - Délibération
PMI_2011_05_05_5435Participation aux relais assistants maternels - Délibération
RS_2011_04_28_5382Tarification de la demi-pension pour l'année civile 2012 - Délibération
RS_2011_04_28_5382Tarification de la demi-pension pour l'année civile 2012 - Délibération
RS_2011_05_09_5481Fonds Commun des Services d'Hébergement (F.C.S.H.) - Délibération
RS_2011_05_09_5481Fonds Commun des Services d'Hébergement (F.C.S.H.) - Délibération
RS_2011_05_09_5483Avenant à la convention relative à l'organisation du service de demi-pension au collège Maria Borrely, à Digne les Bains. - Délibération
RS_2011_05_09_5483Avenant à la convention relative à l'organisation du service de demi-pension au collège Maria Borrely, à Digne les Bains. - Délibération
RS_2011_05_19_5512Convention de mise à disposition d'agents municipaux de la Commune d'Oraison auprès du collège JMG Itard, à Oraison. - Délibération
RS_2011_05_19_5512Convention de mise à disposition d'agents municipaux de la Commune d'Oraison auprès du collège JMG Itard, à Oraison. - Délibération
SAJ_2011_05_10_5493Subventions diverses - Délibération
SAJ_2011_05_10_5493Subventions diverses - Délibération
SAJ_2011_05_17_5510Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2011_05_17_5510Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SCR_2011_05_04_5413Programme voirie communale - Année 2011 - Délibération
SCR_2011_05_04_5413Programme voirie communale - Année 2011 - Délibération
SCR_2011_05_05_5437Subvention 2011 - Maison Départementale de la Sécurité Routière. - Délibération
SCR_2011_05_05_5437Subvention 2011 - Maison Départementale de la Sécurité Routière. - Délibération
SDSI_2011_04_11_5361Cession d'équipement informatique au collège Paul arène à SISTERON - Délibération
SDSI_2011_04_11_5361Cession d'équipement informatique au collège Paul arène à SISTERON - Délibération
SDSI_2011_05_02_5397Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2011_05_02_5397Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2011_05_04_5412Sortie d'inventaire de matériels informatiques obsolètes - Délibération
SDSI_2011_05_04_5412Sortie d'inventaire de matériels informatiques obsolètes - Délibération
SGB_2011_02_22_5194Refuge du Col d'Allos à Uvernet-Fours Contrat d'occupation privative du Domaine Public - Demande de prolongation - Délibération
SGB_2011_02_22_5194Refuge du Col d'Allos à Uvernet-Fours Contrat d'occupation privative du Domaine Public - Demande de prolongation - Délibération
SGB_2011_03_21_5324Centre Médico-Social de Castellane : changement de locaux - Délibération
SGB_2011_03_21_5324Centre Médico-Social de Castellane : changement de locaux - Délibération
SGB_2011_05_09_5487Centre Médico-Social d’Oraison : Renouvellement de la convention de location - Délibération
SGB_2011_05_09_5487Centre Médico-Social d’Oraison : Renouvellement de la convention de location - Délibération
SGB_2011_05_24_5517Institut Universitaire de Formation des Maîtres (I.U.F.M.) - Etude d'extension - Délibération
SGB_2011_05_24_5517Institut Universitaire de Formation des Maîtres (I.U.F.M.) - Etude d'extension - Délibération
SIDL_2011_03_11_5282Modifications du règlement intérieur du FSL - Délibération
SIDL_2011_03_11_5282Modifications du règlement intérieur du FSL - Délibération
SIDL_2011_04_18_5365Participation financière de la FDCE au Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Délibération
SIDL_2011_04_18_5365Participation financière de la FDCE au Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Délibération
SIDL_2011_04_18_5366Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'Aide à la médiation locative (AML) - Délibération
SIDL_2011_04_18_5366Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'Aide à la médiation locative (AML) - Délibération
SIDL_2011_04_22_5377Subventions au titre du programme départemental d'insertion (PDI) 2011 et du pacte pour l'emploi 2009-2011, volet insertion - Délibération
SIDL_2011_04_22_5377Subventions au titre du programme départemental d'insertion (PDI) 2011 et du pacte pour l'emploi 2009-2011, volet insertion - Délibération
SIR_2011_05_03_5407Voirie départementale - Travaux imprévus et urgents - Délibération
SIR_2011_05_03_5407Voirie départementale - Travaux imprévus et urgents - Délibération
SIR_2011_05_04_5409Travaux d'investissement sur la voirie départementale - Opérations cantonales 2011 - Délibération
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SIR_2011_05_10_5494Convention d’engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain. - Délibération
SIR_2011_05_10_5494Convention d’engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain. - Délibération
SIR_2011_06_17_5525Alimentation téléphonique du refuge du col d'Allos - Délibération
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T_2011_03_04_5234Equipements et aménagements touristiques publics - Délibération
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T_2011_03_24_5342Contribution complémentaire pour le rachat des biens de la société Val d'Allos loisirs développement par le syndicat mixte du Val d'Allos - Délibération
T_2011_03_24_5342Contribution complémentaire pour le rachat des biens de la société Val d'Allos loisirs développement par le syndicat mixte du Val d'Allos - Délibération
T_2011_05_02_5394Subvention aux organismes oeuvrant dans le domaine du tourisme - Délibération
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T_2011_05_02_5395Equipements touristiques accessibles - Délibération
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T_2011_05_02_5396Développement des activités de pleine nature - Délibération
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T_2011_05_03_5400Aide aux organismes oeuvrant dans le domaine du tourisme - Délibération
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T_2011_05_03_5402Manifestations et actions à caractère promotionnel - Délibération
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T_2011_05_04_5416Convention 'Tourisme & Handicap' et demande de subvention auprès du Conseil Régional et la Délégation régionale au tourisme Provence Alpes Côte d'Azur - Délibération
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T_2011_05_04_5418Prime à l'obtention du label Tourisme et Handicap - Délibération
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TE_2011_05_06_5447Programme Leader 2007 - 2013 - GAL Confluences autour du Verdon - Délibération
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TE_2011_05_06_5449Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Sisteronais - Buëch - Délibération
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TE_2011_05_06_5451Contrats de projets - Europe 2007 - 2013 - Animation 2011 des Pays - Délibération
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TE_2011_05_06_5452Cotisations et subvention 2011 - Territoires et Europe - Délibération
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TE_2011_05_09_5461Contrats de projets - Europe 2007 - 2013 - FEADER Axe 3 - Mesure 321 'service de base pour l'économie et la population rurale' - Délibération
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TE_2011_05_09_5462Contrats de projets - Europe 2007 - 2013 - FEDER - ALCOTRA - projets simples - Délibération
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TE_2011_05_09_5466Contrats de projets - Europe 2007 - 2013 - FEADER Axe 3 : travaux communaux dans le cadre des Villages et Cités de caractère - Délibération
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TE_2011_05_09_5467Contrats de projets - Europe 2007 - 2013 - FEDER Axe 4-2 - Délibération
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TE_2011_05_10_5496Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Comité du Pays Dignois - Délibération
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TE_2011_05_19_5514Programme LEADER 2007 - 2013 - GAL Pays Serre-Ponçon, Ubaye, Durance (SUD) - Délibération
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TE_2011_06_07_5522Contrats de projets - Europe 2007 - 2013 - FEADER Axe 3 : conservation et mise en valeur du patrimoine culturel dans le cadre du Parc naturel régional du Verdon - Délibération
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UHTB_2011_05_06_5439Location-vente d'un terrain affecté au Musée de Salagon - Commune de Mane - Délibération
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UHTH_2011_05_09_5456Avenants aux conventions : - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Revitalisation Rurale (OPAH-RR) de la Communauté de communes de la Motte du Caire-Turriers - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de la Commune de Digne les Bains - Délibération
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UHTR_2011_04_20_5373Commune de Braux - Déclassement du domaine public routier départemental et cession d'une emprise de la RD 110 à Monsieur Pierrugues - Délibération
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UHTR_2011_04_22_5374Inscription d’Emplacements Réservés au profit du Département – Communes de Mallemoisson, Niozelles et La Mûre Argens - Délibération
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UHTR_2011_05_04_5415Travaux d'investissement sur voirie départementale - Acquisition de terrains - Délibération
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UHTR_2011_05_09_5460Commune de Digne les Bains-Parc de l'Equipement - Echange foncier - Délibération
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UHTR_2011_05_09_5464Commune de La Mure Argens - RD 955 Rectification et recalibrage ponctuels - Autorisation de défrichement - Délibération
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UHTR_2011_05_09_5468Commune de Marcoux - Déclassement de la RD 122 - Délibération
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UHTT_2011_05_06_5454Délégation de service public pour l’exploitation des services réguliers de transport routier non urbain de personnes Avenant n° 15 au lot n° 7 – Bassins de Riez et Castellane - Délibération
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UHTT_2011_05_06_5455Schéma directeur d’accessibilité des services de transport public départementaux Financement de la mise en accessibilité des points d’arrêt - Délibération
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UHTT_2011_05_09_5465Délégation de service public pour l’exploitation des services réguliers de transport routier non urbain de personnes Avenant n° 11 au lot n° 2 – Bassins de Digne les Bains et Seyne les Alpes - Délibération
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UHTT_2011_05_09_5486Délégation de service public pour l’exploitation des services réguliers de transport routier non urbain de personnes Avenant n° 11 au lot n° 3 – Bassins de Banon, Forcalquier, Oraison, Château Arnoux - Saint Auban - Délibération
UHTT_2011_05_09_5486Délégation de service public pour l’exploitation des services réguliers de transport routier non urbain de personnes Avenant n° 11 au lot n° 3 – Bassins de Banon, Forcalquier, Oraison, Château Arnoux - Saint Auban - Délibération
UHTT_2011_05_23_5516Enquête globale de déplacements–Convention de partenariat–Avenant n°2 - Délibération
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